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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL
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CALAIS VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAIS VINS
LES VINS DU LITTORAL, SAS

Numéro de dépôt :
3741089
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
CALAIS VINS de LES VINS DU LITTORAL

Présentation de la marque CALAIS VINS

Déposée le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAIS VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS DU LITTORAL domicilié(e) 10 RUE GUTENBERG - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONT JEROME domicilié(e) 10 RUE GUTENBERG - 62100 - CALAIS - France.

La marque CALAIS VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAIS VINS est expirée depuis le 26 mai 2020.

LES VINS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES PELLETIER , VINS CALAIS , CALAIS WINE , SUPERCAVISTE , PAIN & LEVAIN


LES VINS DU LITTORAL, SAS - 10 RUE GUTENBERG - 62100 - CALAIS - France - SIREN 441177839


PONT JEROME - 10 RUE GUTENBERG - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.